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Marques déposées par AURIOL Pascale
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PATACHET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATACHET
AURIOL Pascale, Jacqueline, née CALCAVECCHIA

Numéro de dépôt :
94523843
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2004

Présentation de la marque PATACHET

Déposée le 9 juin 1994 par AURIOL Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATACHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est AURIOL Pascale, Jacqueline, née CALCAVECCHIA, domicilié(e) 2 Boulevard des Genêts, 77600 BUSSY SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Monique FUMICHON-RANGUIS Avocat - France.

La marque PATACHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATACHET est expirée depuis le 9 juin 2004.

AURIOL Pascale a également déposé les autres marques suivantes : PATACHET PARIS


AURIOL Pascale, Jacqueline, née CALCAVECCHIA - 2 Boulevard des Genêts, 77600 BUSSY SAINT GEORGES - France


Maître Monique FUMICHON-RANGUIS Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes notamment pour bébés et enfants, tels que couvertures de lit et de table; nappes; linge de maison; édredons; couettes; draps; housses et taies d'oreillers; parures et tours de lit; nid d'ange; sacs à langer; draps et serviettes de bain; gants de toilette; tissus pour fauteuils, chaises, poussettes et berceaux; tissus pour rideaux et ameublement; tissus pour articles utilitaires et de décoration de chambres d'enfants; tissus pour corbeilles de toilette; mouchoirs; bavoirs.Vêtements y compris toutes pièces de vêtement pouvant s'intégrer à un ensemble de vêtement déjà constitué; chaussures y compris les bottes, pantoufles, chaussons et autres articles chaussants notamment pour bébés et enfants; articles de chapellerie y compris les bonnets.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, destinés à la confection ou à l'ornementation d'articles ou vêtements pour bébés et enfants; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.